Classe 9 Matières et objets divers

Définition

1er critère : n'appartenir à aucune autre classe.

Le premier critère pour être de la classe 9, c'est que le produit ne réponde à aucun des critères des autres classes. Autrement dit, si c'est un liquide à un point éclair inférieur à 60°C, il sera classe 3, donc ne peut être également en même temps classe 9 (même s'il est dangereux pour l'environnement).

Cela a pour conséquence que jamais aucun produit n'aura classe 9 comme classe subsidiaire, il ne peut appartenir à la classe 9 et à une autre classe en même temps.


Il y a 2 catégories de produits classifiés 9.

Première catégorie

Les produits dont l'expérience a montré ou pourrait montrer une dangerosité.

En savoir plus
Les critères de dangerosité se trouvent dans la partie A du chapitre VII de la convention SOLAS (Safety Of Life At Sea) gérée par l'OMI (Organisation Maritime Internationale). 

 

Deuxième catégorie

Les produits concernés par l'annexe III de la convention Marpol (en d'autres termes les produits classés polluants marins).

En savoir plus
MARPOL : Convention MARitime POLluant gérée par l'OMI (Organisation Maritime Internationale) qui donne les critères des polluants marins.