Informations complémentaires
Introduction
Il nous reste un petit ensemble de cas particuliers à voir et nous en aurons (enfin) fini avec la description de la marchandise.
Mais le sujet étant source de nombreux et vifs débats polémiques, il m'a semblé utile d'apporter dans la mesure du possible toute la clarté donnée par le Code.
Les Aérosols
Si les aérosols sont supérieurs à 1 litre cela doit être mentionné.
Cela signifie que sans mention particulière ils sont forcément inférieurs à un litre, il est donc inutile de spécifier inférieur à 1 litre sur le document*.
*Paragraphe 5.4.1.5.8 pour ceux qui veulent argumenter en pros.
Déclaration en quantité limitée ou exceptée
Nous verrons quand nous étudierons les quantités limitées que l'une des conditions pour que le chargement soit considéré comme de la quantité limitée est que cela soit indiqué, il en est de même pour les quantités exceptées.
Polluant Marin
Si le produit est polluant marin
(lettre P dans la colonne 4 de la Liste des marchandises dangereuses du chapitre 3.2)
et
qu'il est conditionné dans des emballages de plus de 5 litres ou 5 kg (simples ou intérieurs)
alors la mention "POLLUANT MARIN" doit figurer sur le document de transport.
Emballage de secours
Si la marchandise est dans un emballage de secours il faut signaler "EMBALLAGE DE SECOURS".
PS
J'espère que vous ne serez pas déçu que je ne développe pas plus ce sujet comme font avec beaucoup d'éloquence d'autres organismes de formation, mais après 30 ans de pratique dont un bon nombre d'années à traiter les incidents de transport de marchandises dangereuses, je n'ai jamais vu de marchandise en "emballage de secours", je ne tiens donc pas à vous faire perdre votre temps sur ce sujet.
Produit "re-classifié"
Le chargeur a la possibilité (depuis l'Amdt 38-16 01/01/2018) de reclassifier son produit s'il trouve que la classification de l'ONU est incomplète par rapport à ses propres analyses chimiques.
Dans ce cas il doit faire valider par son État cette "re-classification", accompagner chaque chargement du document de validation et inscrire sur le document de transport : "Classé conformément au 2.0.0.2"
Remarque
Cette proposition a été faite par la délégation allemande et si vous voyez de tels documents de transport, ils viendront majoritairement de ce pays :o)
Pour vous cela veut dire qu'il y a de fortes chances que vous ayez un danger subsidiaire supplémentaire sur le document de transport par rapport à ce que donne le Code IMDG, il ne faudra pas oublier aussi de demander le document d'accompagnement fourni par l'autorité compétente.
Cas des citernes de gaz réfrigéré
L’expéditeur doit indiquer comme suit
dans le document de transport
la date à laquelle le temps de retenue réel expire :
sous ce format
FIN DU TEMPS DE RETENUE :………… (jj/mm/aaaa)