Introduction aux dispositions spéciales
Parenthèse pour ceux qui ne fréquentent pas tous les jours le Code IMDG.
Si vous ne fréquentez pas ou peu le Code IMDG,
voici un rappel vidéo sur ce que sont les dispositions spéciales.
Fin de la parenthèse.
Classification des DS (Dispositions Spéciales)
Jetons un œil sur les DS.
SAFE+ a fait pour vous
un document rassemblant toutes les dispositions spéciales concernant les piles et batteries au lithium.
Il a fait une version Amendement 38 et une version Amdt 39.
Les dispositions spéciales concernant les piles et batteries au lithium
sont accessibles sur le site de SAFE+.
Vous pouvez télécharger les deux versions (Amdt 38-16 & 39-18).
Code d'accès CADEAUXSAFEAMDT39
Comme vous le constatez
elles sont très nombreuses.
Nous allons les trier
pour nous y retrouver.
Les DS 188, 230 & 384 sont des dispositions générales.
Les DS 310, 376 & 377 traitent de cas particuliers.
Les DS 360 & 348 sont spécifiques à certains Nos ONU.
Les DS générales
DS 188, 230 & 384
Ces dispositions spéciales sont
applicables sur tous les chargements.
La DS 188
présente les
conditions d'exemption d'application du Code IMDG.
La DS 230
présente les conditions que
doivent satisfaire tous les chargements qui ne sont pas exemptés.
La DS 384
présente
l'étiquetage des colis que doivent satisfaire tous les chargements qui ne sont pas exemptés.
Les DS "spécifiques"
DS 310, 376 & 377
La DS 310
présente les conditions que doivent satisfaire:
- les prototypes
- les piles fabriquées en séries limitées.
La DS 376
présente les conditions que doivent satisfaire:
- les piles endommagées.
La DS 377
présente les conditions que doivent satisfaire:
- les piles transportées en vue d'être éliminées.
Les DS liées à des Nos ONU
DS 348 & 360
La DS 348
Obligation d'inscrire
la quantité d'énergie
sur les piles ioniques.
La DS 360
Si la batterie est dans un véhicule,
c'est le véhicule que l'on déclare.