Marquage Étiquetage

L'instruction d'étiquetage est donnée dans la DS384.

 

Disposition Spéciale 384

 

Cette disposition apportée par l'Amendement 38-16 traite

de l'étiquetage des batteries au lithium.

 


 

L'étiquetage

 

 

Au lieu de l'étiquette habituelle de classe 9,

 

les colis de batteries au lithium réglementées pour le transport

 

devront avoir cette étiquette.


 

Marquage

 

Les instructions de marquage sont données dans la DS188 & au 5.2.1.10.

Marquage si non dangereux 

 

Si la Disposition spéciale 188 s'applique (c'est-à-dire que les batteries ne sont pas soumises au Code IMDG), il faudra tout de même mettre cette marque. 

 

À l'emplacement de l'* : le ou les numéro(s) ONU.

 

À l'emplacement de l' ** : un numéro de téléphone où l'on peut avoir des informations complémentaires.

 

Si la taille du colis l'exige, la marque peut faire 105 mm x 74 mm. 

 

 

Surprise "mille sabords"

 

Même si ce marquage fait partie des conditions à réunir pour satisfaire la DS188 pour "ne pas être soumis aux autres dispositions du Code", il est surprenant que celui-ci exige un marquage de numéro ONU qui sous-entend que le produit est réglementé.

 

Ceci manque de clarté, il aurait été préférable d'avoir le nom de la batterie (ionique ou métal, dans un équipement ou non).

  

Sont exemptés de ce marquage les cas suivants.

 

Si le colis ne contient que

 

des piles boutons montées dans un équipement.

 

Si le colis ne contient pas plus de

 

4 piles ou 2 batteries montées dans un équipement

 

et l'envoi ne comporte pas plus de deux colis de ce type.


En résumé

 

Si les batteries au lithium ne sont pas réglementées,

elles ont un marquage

avec les numéros ONU et de téléphone mais pas d'étiquette.

 

 

Si elles sont réglementées,

pas de marquage mais

étiquette "classe 9 spéciale batteries au lithium".


 

Placardage

 

 

Plaque-étiquette 9

 

comme toutes les autres classes 9.