Marquage Étiquetage
L'instruction d'étiquetage est donnée dans la DS384.
Disposition Spéciale 384
Cette disposition apportée par l'Amendement 38-16 traite
de l'étiquetage des batteries au lithium.
L'étiquetage
Si la batterie est réglementée
(ne satisfait pas la DS 188)
Au lieu de l'étiquette habituelle de classe 9,
les colis de batteries au lithium réglementées pour le transport
devront avoir cette étiquette.
Marquage
Les instructions de marquage sont données dans la DS188 & au 5.2.1.10.
Et donc ne concernent que les batteries satisfaisant la DS 188
(non réglementées).
Marquage si non dangereux
Si la Disposition spéciale 188 s'applique (c'est-à-dire que les batteries ne sont pas soumises au Code IMDG), il faudra tout de même mettre cette marque.
À l'emplacement de l'* : le ou les numéro(s) ONU.
À l'emplacement de l' ** : un numéro de téléphone où l'on peut avoir des informations complémentaires.
Si la taille du colis l'exige, la marque peut faire 100 mm x 70 mm.
Ouverture d'une parenthèse Amdt 41-22
Marquage du numéro de téléphone
numéro(s) ONU.
Le numéro de téléphone n'est plus demandé à partir de l'Amdt41-22.
Mais il est toléré jusqu'au 31 décembre 2026.
Fermeture de la parenthèse Amdt 41-22
Surprise "mille sabords"
Même si ce marquage fait partie des conditions à réunir pour satisfaire la DS188 pour "ne pas être soumis aux autres dispositions du Code", il est surprenant que celui-ci exige un marquage de numéro ONU qui sous-entend que le produit est réglementé.
Ceci manque de clarté, il aurait été préférable d'avoir le nom de la batterie (ionique ou métal, dans un équipement ou non).
Sont exemptés de ce marquage les cas suivants.
Si le colis ne contient que
des piles boutons montées dans un équipement.
Si le colis ne contient pas plus de
4 piles ou 2 batteries montées dans un équipement
et l'envoi ne comporte pas plus de deux colis de ce type.
En résumé
Si les batteries au lithium ne sont pas réglementées,
elles ont un marquage
avec les numéros ONU et de téléphone mais pas d'étiquette.
Si elles sont réglementées,
pas de marquage mais
étiquette "classe 9 spéciale batteries au lithium".
Placardage des conteneurs
Plaque-étiquette 9
comme toutes les autres classes 9.