Introduction aux dispositions spéciales
Parenthèse pour ceux qui ne fréquentent pas tous les jours le Code IMDG.
Si vous ne fréquentez pas ou peu le Code IMDG,
voici un rappel vidéo sur ce que sont les dispositions spéciales.
Fin de la parenthèse.
Classification des DS (Dispositions Spéciales)
Jetons un œil sur les DS.
Comme vous le constatez
elles sont très nombreuses.
Nous allons les trier
pour nous y retrouver.
Les DS 188, 230, 384 & 390 sont des dispositions générales.
Les DS 310, 376 & 377 traitent de cas particuliers.
Les DS 360 & 348 sont spécifiques à certains Nos ONU.
Les DS générales
DS 188, 230, 384 & 390
Ces dispositions spéciales sont
applicables sur tous les chargements.
La DS 188
présente les
conditions d'exemption d'application du Code IMDG.
La DS 230
présente les conditions que
doivent satisfaire tous les chargements qui ne sont pas exemptés.
La DS 390
présente
les réponses apportées par l'Amdt40-20 du Code IMDG sur des questions choix de documentation et marquage en fonction de la diversité du contenu d'un colis.
(Plus de détails dans le § consacré à cette DS).
La DS 384
présente
l'étiquetage de colis spécifiques aux batteries au lithium déclarés comme dangereux
(voir le § sur l'étiquetage).
Les DS "spécifiques"
DS 310, 376 & 377
La DS 310
présente les conditions que doivent satisfaire:
- les prototypes
- les piles fabriquées en séries limitées.
La DS 376
présente les conditions que doivent satisfaire:
- les piles endommagées.
La DS 377
présente les conditions que doivent satisfaire:
- les piles transportées en vue d'être éliminées.
Les DS liées à des Nos ONU
DS 348 & 360
La DS 348
Obligation d'inscrire
la quantité d'énergie
sur les piles ioniques.
La DS 360
Si la batterie est dans un véhicule,
c'est le véhicule que l'on déclare.