Évolution de la réglementation
Ce grain concerne surtout ceux qui veulent en savoir plus
mais n'est pas indispensable à la compréhension de la réglementation sur les batteries au lithium.
L'évolution de la réglementation sur les batteries au lithium est un volcan en continuelle activité.
Déversant en permanence un fleuve incandescent de
dispositions spéciales,
méthodes d'emballage.
Prenons note
des principales modifications
de ces 10 dernières années.
2008 Amendement 34
Introduction des Nos ONU 3480 & 3481
Afin de suivre l'évolution technologique et permettre de déclarer les piles ioniques :
UN 3480 piles au lithium ionique (y compris polymère)
UN 3481 piles au lithium ionique (y compris polymère) dans un équipement.
Resserrement des conditions d’exemption DS188
Sur l'emballage
Ajout de contraintes de robustesse d’emballage et protection contre les courts-circuits.
Sur l'information
Ajout d'informations sur le colis et la documentation d'accompagnement concernant :
les risques d'inflammabilité si le colis est endommagé,
un numéro de téléphone pour avoir des informations complémentaires.
Limitation du nombre de batteries
Limitation du nombre de batteries dans un équipement pouvant bénéficier de l'exemption.
2010 Amendement 35
Repos, pas de changement.
2012 Amendement 36
Obligation d’avoir des batteries
dont le processus de fabrication
suit un programme de qualité.
2014 Amendement 37
Introduction
DS376
réglementant
les piles et batteries au lithium
endommagées.
Introduction
DS377
réglementant
les piles et batteries au lithium
transportées en vue de leur élimination.
2016 Amendement 38
Marquage et étiquetage
spécifiques
aux colis de batteries et piles au lithium.
Disposition et méthode d’emballage
pour l’expédition de
prototypes et
séries de production de moins de 100 piles.
Réglementation
des piles et batteries au lithium
endommagées
et
transportées en vue de leur élimination
dans un équipement.
(Dans le précédent amendement, c'était hors d'un équipement.)
Remarque sur l'évolution de la réglementation
Cette évolution permet de comprendre
pourquoi parfois la réglementation paraît compliquée
et vous prend la tête.
La réglementation s'écrit par étapes
car tous les cas de figure ne sont pas envisagés du premier coup.
En 2016 on avait envisagé
que l'on pourrait toujours enlever la batterie d'un appareil endommagé
Mais ce n'est pas toujours le cas 😩
2018 Amendement 39
Pour les batteries endommagées
Le document de transport
doit porter la mention
« Transport selon
la disposition spéciale 376 ».
Pour les batteries mises au rebut
Le document de transport
doit porter la mention
« Transport selon
la disposition spéciale 377 ».
Pour les batteries susceptibles de se démonter
Vous pouvez appliquer les
méthodes d'emballage P911 ou LP03.
Introduction
des batteries hybrides
(métal et ionique en même temps).
Introduction
des batteries
montées dans un équipement.
2020 Amendement 40
Cette disposition spéciale a été ajoutée par l'Amendement 40-20
pour répondre à un certain nombre de questions
non résolues par l'édition 39-18.
Comment déclarer si j'ai dans un même colis des batteries
dans un équipement
et
avec un équipement ?
En effet dans la colonne 2 il y a un
"ou".
Je dois donc choisir.
La DS 390 répond que
l'on doit déclarer
avec un équipement.
Nous trouverons donc
sur le document de transport
UN 3481,
Piles au lithium ionique emballées avec un équipement,
Classe 9, etc.
Autre cas qui peut être rencontré :
le colis comprend à la fois des batteries
métal
et ionique.
Cette fois-ci il s'agit de
2 numéros ONU différents
et non
d'une désignation officielle de transport différente d'un même numéro ONU.
Donc
les 2 Désignations Officielles de Transport
devront apparaître
sur le colis.
De même sur le document de transport :
UN 3091 Piles au lithium métal emballées avec un équipement, classe 9
1 carton (4G) PN 5 kg PB 18 kg
et
UN 3481 Piles au lithium ionique emballées avec un équipement, classe 9
même carton (4G) PN 8 kg PB 18 kg